Connaissez vous GéofoncierPUBLIC pour les particuliers ?

23 novembre 2023
Information

Vous êtes un particulier et avez besoin d’un premier niveau d’information sur la parcelle et son envrionnement ? Géofoncier vous propose son portail GéofoncierPUBLIC.

Ce portail d’information foncière simple d’utilisation, est mis gratuitement à disposition des particuliers pour vous donner une première connaissance du foncier et l’accès à un répertoire à jour, des géomètres-experts.

Le répertoire des géomètres-experts

Cherchez un géomètre-expert par son nom ou celui de son cabinet pour trouver toutes les informations de contact. Si vous ne savez pas à quel professionnel faire appel, saisissez le nom de la commune dans laquelle vous souhaitez le faire intervenir, pour voir tous les géomètres-experts recensés sur cette commune.

Découvrez aussi grâce à ce répertoire, si un géomètre-expert est encore en activité ou non et s’il l’est, quel est l’emplacement de son cabinet en vous montrant sa localisation sur la carte.

Pour voir le répertoire des géomètres-experts, rendez-vous ici :

La carte GéofoncierPUBLIC

  1. Saisissez votre adresse ou votre commune ou baladez vous sur la carte pour vous rendre sur la parcelle souhaitée,
  2. Sélectionnez ensuite vos fonds de cartes (photos aériennes, cadastre ou carte IGN) et réglez-en l’opacité pour faire une carte sur mesure,
  3. Piochez parmi les couches pour avoir des informations sur :
    1. Les données géomètre-expert, pour voir les dossiers et RFU (Référentiel Foncier Unifié) déposés, l’emplacement des cabinets de géomètres-experts, les DMPC (Documents Modificatifs du Parcellaire Cadastal).
    2. Le marché immobilier : Les transactions immobilières et foncières au niveau d’une rue, d’une quartier, d’une commune avec la DVF  (Demande de Valeur Foncière), la localisation des permis de construire déposés (Sitadel).
    3. Urbanisme : Arrêtés d’alignement et de délimitation, PLU (Plan Local d’Urbanisme) et cartes communales.
    4. Agriculture : RPG (Registre Parcellaire Graphique) mis à jour annuellement et permettant aux exploitants agricole de lister leurs parcelles en culture.
    5. PPR (Plan de Prévention des Risques) : Risques industriels, feu de forêt, avalanche, séismes, mouvement de terrain, littoraux, inondation.
    6. BLUE PARKING : Places PMR (Personnes à Mobilité Réduite).

Un onglet historique des documents cadastraux

Dans cette rubrique, sont mis à disposition les documents cadastraux anciens ayant fait l’objet d’une numérisation lors du chantier national de numérisation des DMPC qui court jusqu’en 2025.

Il est possible d’y télécharger la généalogie des parcelles sur une ville grâce à la numérisation des modèles 40.

L’objectif est de permettre la connaissance et la complétion des DFI (Documents de Filiations informatisés) en remontant jusqu’à 1956 ou après selon les contextes locaux et ainsi suivre le tracé d’une parcelle depuis cette date.

Depuis ce même onglet « Historique » téléchargez les numérisations des registres des documents d’arpentage et croquis de conservation issus du service de publicité foncière.

Allez plus loin grâce à GéofoncierEXPERT

Géofoncier est connu pour être le portail permettant aux géomètres-experts de renseigner leurs opérations foncières pour les mettre à disposition de tous les acteurs. C’est dans GéofoncierEXPERT, version payante du portail, que les géomètres-experts renseignent ces données et dans la partie carte de ce même outil, que les professionnels trouvent les informations de bornage notamment. GéofoncierEXPERT va bien plus loin que GéofoncierPUBLIC en mettant à disposition plus de 150 couches de données multithématiques.

Pour tester GéofoncierEXPERT, créez vous un compte gratuit de 7 jours.