Les plans de remembrements du 29 et du 76 sont sur Géofoncier
Les plans de remembrements sont en ligne et téléchargeables sur le 29 et le 76.
Ces départements sont donc parmi les premiers à être complets et à jour sur ces documents. Il est aussi possible de trouver des documents sur la Réunion, la Martinique, le Languedoc, Midi-Pyrénées, Rhônes Alpes et l’Aquitaine.
Pour tous les autres départements, Géofoncier et l’OGE ont débuté le chantier DMPC (Documents Modificatifs du Parcellaire Cadastral) qui permettra la dématérialisation des plans de remembrements et des modèles 40. Ce chantier permettra d’avoir, sur le portail Géofoncier, l’historique complet des DMPC depuis 1957.
Nous vous en dirons bientôt plus sur ce projet.
Sur le Finistère près de 18 000 feuilles cadastrales traitées :
– L’ancien PCI vecteur
– Le PCI vecteur rénové par voie de mise à jour
– Le PCI vecteur rénové par voie de renouvellement
– Le PCI vecteur rénové par voie de réfection
– Le PCI vecteur remanié
– Le PCI vecteur obtenu par remembrement ou AFAFE
Sur la Seine Maritime près de 4 300 feuilles cadastrales traitées :
– Les PCI vecteurs obtenus par remembrement ou AFAFE
Pour rappel, la couche Feuilles PCI – Mode de confection est à votre disposition
Cette couche disponible dans le catalogue, vous permet de visualiser cartographiquement les documents mis à disposition. En voici la légende :
Cliquez ensuite sur la parcelle voulue pour ouvrir la fiche parcelle puis sur l’onglet cadastre. Cliquez sur « Consulter dans l’application Documents Cadastraux » pour voir si un plan est disponible sur cette zone et le télécharger.
Pour en savoir plus sur la consultation des plans minutes de remembrement, vous pouvez également lire cet article.
